1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://kidzetfamily.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Mme Clémence Prompsy – Présidente & Mme Aurélie Callet – Directrice générale
Contact : contact@kidzetfamily.fr
Téléphone : 07 61 38 79 06
Adresse : 101 Rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt.
Identification de l’entreprise : SAS KZF (KIDZ et FAMILY) société par action simplifiée au capital social de 5000€
SIREN : 851429399
RCS ou RM : Nanterre B 851 429 399
Adresse postale : 101 Rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt
https://kidzfamily.wp2.siteo.com/conditions-generales-de-vente/
Directeur de la publication : Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet
Contact : contact@kidzetfamily.fr
Hébergeur : o2 switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : Aurélie Callet – aurelie.callet@gmx.com
Crédits photos : www.unsplash.com
Agence digitale : Gaspard & Baltazar
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Clémence Prompsy ou Mme Aurélie Callet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet ne pourront être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kidzetfamily.fr
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Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet s’engagent à sécuriser au mieux le site https://kidzetfamily.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à leurs insu.
Un espace interactif (espace contact) est à la disposition des utilisateurs.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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