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Propriétaire du site : Mme Clémence Prompsy – Présidente & Mme Aurélie Callet – Directrice générale

Contact : contact@kidzetfamily.fr
Téléphone : 07 61 38 79 06 
Adresse : 101 Rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt.

Identification de l’entreprise : SAS KZF (KIDZ et FAMILY) société par action simplifiée au capital social de 5000€

SIREN : 851429399
RCS ou RM : Nanterre B 851 429 399
Adresse postale : 101 Rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt

https://kidzfamily.wp2.siteo.com/conditions-generales-de-vente/

Directeur de la publication : Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet
Contact : contact@kidzetfamily.fr

Hébergeur : o2 switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

Délégué à la protection des données : Aurélie Callet – aurelie.callet@gmx.com

Crédits photos : www.unsplash.com
Agence digitale : Gaspard & Baltazar

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Clémence Prompsy ou Mme Aurélie Callet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet ne pourront être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kidzetfamily.fr

Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://kidzetfamily.fr

Mme Clémence Prompsy & Mme Aurélie Callet s’engagent à sécuriser au mieux le site https://kidzetfamily.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à leurs insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://kidzetfamily.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Boulogne-Billancourt (92100).

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